SGBV
Accueil >> Autres Pages >> Mentions Légales

Mentions Légales

Responsabilité

Par le biais de ce service, la SGBV/SPA (la Bourse d’Alger) a uniquement pour objectif de mettre certaines informations à la disposition de ses membres et du public en général Toutes les informations contenues dans ce site Internet sont d'ordre général et ne constituent en aucun cas des conseils de placement.
la SGBV/SPA(la Bourse d’Alger) décline toute responsabilité expresse ou tacite concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou les délais de mise à jour des informations disponibles sur le serveur ou reliées à celui-ci au moyen de liens hypertexte ou concernant la valeur commerciale de ces informations.
Ni la, ni SGBV/SPA(la Bourse d’Alger)ni ses administrateurs, dirigeants, employés ne pourront être tenus responsables à l'égard de quelque personne que ce soit, pour quelque pertes, dommages, coûts, dépenses que ce soient, notamment manque à gagner, perte d'usage, dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs, résultant d'erreurs, d'omissions ou d'altérations dans les informations obtenues sur le serveur ou reliées à celui-ci au moyen de liens hypertexte.
De plus la SGBV/SPA (la Bourse d’Alger), ne peut en aucun cas être tenue responsable de dommages directs ou indirects pouvant notamment résulter de l'interruption ou du dysfonctionnement, pour quelque raison que ce soit, du service Internet. Elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou du retard dans les délais de mise à jour des informations disponibles sur ce site.

Propriété Intellectuelle

Le contenu, l'information, les données et autres documents présentés sur le site de la SGBV/SPA (la Bourse d’Alger), ou offerts par l'intermédiaire de ce même site sont protégés par la réglementation en vigueur sur la propriété intellectuelle notamment l’ordonnance n° 03-05 DU 19 Juillet 2003 relative aux droits d’auteur et droits voisins. Vous ne pouvez copier, reproduire, distribuer, publier, modifier, transmettre, créer des renseignements dérivés du contenu de ce site Internet, à l'exception du téléchargement et de l'impression de documents et de données uniquement à des fins personnelles ou professionnelles et non commerciales .