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Systeme de R/L(Règlement\Livraison)

Le marché boursier Algérien est un marché au comptant, ce qui signifie que l’acheteur doit verser immédiatement les sommes correspondantes à l’ordre d’achat qu’il a passé et le vendeur doit disposer des titres correspondants à l’ordre de vente qu’il a transmis.

Une fois la séance close, la SGBV publie les résultats de la séance de bourse au niveau de son parquet, à la télévision et sur son site internet afin d’informer le public.

Après l’exécution de l’ordre, le transfert des titres vendus et le règlement des titres achetés est opéré. Les deux opérations s’effectuent de manière simultanée par le système d’Algérie Clearing à J+3 pour les valeurs mobilières et à J+1 pour les OAT.

Depuis la mise en place d’Algérie Clearing, les valeurs mobilières sont dématérialisées. Elles sont inscrites en comptes titres et gérées par les Teneurs de Comptes-Conservateurs (TCC).

Il est important de signaler que l’IOB doit s’assurer que le donneur d’ordre dispose des titres ou des fonds pour la couverture de l’opération qu’il veut effectuer. En cas de défaut de livraison des titres dans les délais prescrits l’IOB est déclaré en défaut. La SGBV peut, dans ce cas, procéder au rachat des titres en défaut de livraison sur le marché.

L’acquisition et / ou la vente de titres via la bourse peut être schématisée comme suit :