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Textes relatifs aux Promoteurs en Bourse

 

INSTRUCTIONS COSOB

 

Instruction COSOB n°13-01 du 09 juin 2013 relative aux conditions et procédures d’inscription des promoteurs en Bourse.

Instruction COSOB n°13-02 du 09 juin 2013 relative au modèle de convention conclue entre les sociétés candidates à l’admission sur le compartiment PME et les promoteurs en Bourse.

Instruction COSOB n° 24-03 du 29 mai 2024 définissant les conditions et les modalités d'inscription des promoteurs en bourse

Instruction COSOB n° 24-04 du 29 mai 2024 fixant le modèle de la convention d’accompagnement par le promoteur en bourse des sociétés dont les titres font l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur le compartiment de Croissance ou Emergent